OCEAN GOURNAY est une marque de AMBROISIE
8 rue du Bras Saint Arnoult – 93460 GOURNAY SUR MARNE
Immatriculée au RCS de Bobigny Numéro de SIRET 801 731 514 00015
1 – Objet :
Le site www.oceangournay.com est la propriété de la société AMBROISIE
8 rue du Bras Saint Arnoult – 93460 GOURNAY SUR MARNE
Immatriculée au RCS de Bobigny Numéro de SIRET 801 731 514 00015
AMBROISIE ne pourra être responsable pour quelque dommage direct et/ou indirect résultant d’une information contenue sur ce site provenant de l’un de ses partenaires, fournisseurs ou clients.
Toute connexion au site est subordonnée aux respects des présentes mentions. L’accès et l’utilisation du site www.oceangournay.com entraînent votre adhésion totale aux présentes mentions.
L’ensemble du site www.oceangournay.com, conception, charte graphique et applications, a été créé et développé par Smotly. Pour plus d’informations, reportez-vous au site : https://www.smotly.com/.
2 – Accès au service :
L’accès au service est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors du contrôle de AMBROISIE et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du service et des matériels. AMBROISIE accorde à l’internaute, qui l’accepte, le droit de connecter un ou plusieurs postes de travail à son site Internet. L’accès au service se fait à partir du ou des micro-ordinateurs de l’internaute connectés à un réseau de télécommunication permettant l’accès au site www.oceangournay.com. Les protocoles de communication utilisés sont ceux en usage sur le réseau d’Internet. Les droits d’accès et d’utilisation du site Internet www.oceangournay.com sont des droits non exclusifs et non transmissibles.
3 – Propriété intellectuelle :
Les marques et logos figurant sur ce site, sont des marques déposées par AMBROISIE. Toute copie, reproduction, représentation, adaptation, diffusion, intégrale ou partielle, du contenu du site www.oceangournay.com, par quelque procédé que ce soit, est illicite à l’exception d’une unique copie, sur un seul ordinateur et réservée à un usage exclusivement privé. Toute copie, utilisation ou simple mention des marques et logos de ce site n’accorde en aucune manière, une licence ou un droit d’utilisation des dites marques et n’est possible qu’avec l’accord express et préalable de AMBROISIE.
4 – Lien Hypertexte :
Les sites extérieurs à www.oceangournay.com ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle de AMBROISIE, qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. L’utilisateur est seul responsable de leur utilisation. Tout lien hypertexte vers le site www.oceangournay.com est strictement interdit sauf accord express préalable de AMBROISIE. Pour toute demande, vous pouvez envoyer un message à contact@oceangournay.com. Dans tous les cas, AMBROISIE ne pourra être tenu pour responsable des dommages liés à l’utilisation des dits sites « partenaires ».
5 – Responsabilité :
Dans la mesure de ce que la loi permet et des engagements expressément pris par la société AMBROISIE, sur le site www.oceangournay.com qu’elle a mis en ligne, ni la société AMBROISIE, ni ses dirigeants, employés ou autres représentants, ne peuvent être tenus responsables des dommages aux utilisateurs du site, que ce soit directement ou indirectement, ceux ci incluant notamment toute perte de données, de revenu, de chance ou de profit.
AMBROISIE se réserve le droit à tout moment d’interrompre ou suspendre tout ou partie des services proposés ou encore de modifier les services existants pour en améliorer les facilités d’utilisation et ce sans obligation d’information préalable, ni d’indemnisation quelconque. AMBROISIE ne garantit pas la conformité du site à un usage ou besoin spécifique, ni un fonctionnement exempt d’interruptions, d’erreurs, de perturbations, de virus ou défaillances quelle qu’en soit la cause, cas de force majeure, fait d’autrui ou autre, ni la véracité, la fiabilité ou l’exactitude des informations mises en ligne ou la qualité des services ou la conformité des services ou des résultats recherchés aux attentes de l’utilisateur.
6 – Loi informatique, fichiers et liberté :
Les utilisateurs du site sont tenus de respecter les dispositions de la loi informatique, fichiers et libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
Conformément à l’article 34 de la Loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour exercer ce droit d’accès, adressez-vous à AMBROISIE, 8 rue du Bras Saint Arnoult – 93460 GOURNAY SUR MARNE ou à l’adresse mail : contact@oceangournay.com.
7 – Litiges – Droit applicable
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation du Site sont soumises au droit français. En cas de contentieux, les tribunaux français seront seuls compétents.
Copyright ® AMBROISIE – 2014 – tous droits réservés